Conseil Municipal

Conseil Municipal

Date / Heure
Date(s) - 13/04/2024
09:30

Emplacement
Mairie du BUISSON

Catégories


Le prochain Conseil municipal aura lieu le samedi 13 avril à 9h30, dans la salle de réunion du 1er étage de la Mairie.

 Ordre du jour

1. FINANCES

  • Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2024
  • Approbation du Budget Primitif 2024 du budget annexe du Patrimoine Loué
  • Approbation du Budget Primitif 2024 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
  • Approbation du Budget Primitif 2024 du budget annexe de la Chaufferie Bois
  • Approbation du Budget Primitif 2024 du budget annexe du Cinéma
  • Approbation du Budget Primitif 2024 du budget principal de la Commune
  • Prise en charge des déficits prévisionnels des Budgets annexes de l’Irrigation Ouest et du Cinéma par le budget principal
  • Affectation des charges inter-budgets pour l’exercice 2024
  • Attribution des subventions 2024 aux associations

2. RESSOURCES HUMAINES

  • Fixation des modalités de télétravail à la commune (après avis favorable du CST)
  • Fixation des ratios d’avancement de grade à 100% pour tous les cadres d’emplois (après avis favorable du CST)
  • Recrutement d’un(e) médiathécaire/bibliothécaire au 1er septembre 2024 (départ en retraite de l’agent en poste) : lancement des opérations de recrutement

3. CULTURE

  • Médiathèque : suite à la présentation aux élus le 10/04/2024 du projet de nouvelle médiathèque et de son projet scientifique et culturel : autorisation du lancement de la consultation pour le recrutement d’une équipe de maitrise d’oeuvre
  • Cinéma : augmentation des tarifs des séances en plein air (écran normal = 500 € TTC ; écran grand modèle 700€ TTC)

4. Informations diverses