Conseil Municipal

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Date / Heure
Date(s) - 15/10/2016
10:00 - 12:00

Emplacement
Mairie

Catégories


ORDRE DU JOUR

  

  1. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT
  2. Adhésion au SMDE 24
  3. Renouvellement contrats JVS Mairistem
  4. Cinéma  – Subvention d’équilibre – Décision modificative au budget annexe
  5. Aménagement Maison médicale : Choix des entreprises
  6. Rectification d’une erreur matérielle sur une délibération
  7. Acquisition de terrains rue Malleville
  8. Taxe d’aménagement : modification du taux
  9. Eglise de Cussac : – Lancement d’une consultation pour les travaux de restauration de l’église – Lancement d’une souscription auprès de la Fondation du Patrimoine – Ouverture de crédits au budget principal
  10. Présentation du projet pédagogique à destination du public 12 / 20 ans
  11. Affaires diverses