Date / Heure
Date(s) - 29/02/2020
09:30 - 11:30
Emplacement
Mairie
Catégories
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
29 FEVRIER 2020 – 9 heures 30
FINANCES
- Présentation et vote des Comptes administratifs 2019
- Affectation du résultat 2019
- du Budget annexe de la Chaufferie Bois,
- du Budget annexe du Patrimoine Loué
- du Budget annexe de l’Irrigation Ouest
- du Budget annexe du Cinéma
- du Budget Principal de la Commune
- Vote des Comptes de gestion 2019
- du Budget annexe de la Chaufferie Bois,
- du Budget annexe du Patrimoine Loué
- du Budget annexe de l’Irrigation Ouest
- du Budget annexe du Cinéma
- du Budget Principal de la Commune
- Convention d’objectifs avec l’Association AJBCB
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges du 21 janvier 2020 – fixation des Attributions de Compensations 2020 (provisoires)
RESSOURCES HUMAINES
- Recours à un vacataire pour les opérations administratives liées aux élections municipales 2020
AMENAGEMENT DE L’ESPACE
– Assistance à maîtrise d’ouvrage : réalisation d’une étude diagnostique et prospective (plan-guide) pour l’aménagement futur du centre-bourg
CIMETIERE
- Projet d’extension du cimetière de Cabans – Convention avec le Service Départemental d’Archéologie pour la réalisation du diagnostic archéologique préalable
INTERCOMMUNALITE
– Approbation des modifications des statuts du SIVOM de Transports Scolaires de Belvès (Articles 3 et 9) suite au transfert de compétence du Conseil Départemental au profit de la Région
INFORMATIONS DIVERSES