Conseil municipal

Date / Heure
Date(s) - 29/02/2020
09:30 - 11:30

Emplacement
Mairie

Catégories


ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

29 FEVRIER 2020 – 9 heures 30

FINANCES

  • Présentation et vote des Comptes administratifs 2019
  • Affectation du résultat 2019
  • du Budget annexe de la Chaufferie Bois,
  • du Budget annexe du Patrimoine Loué
  • du Budget annexe de l’Irrigation Ouest
  • du Budget annexe du Cinéma
  • du Budget Principal de la Commune

 

  • Vote des Comptes de gestion 2019
  • du Budget annexe de la Chaufferie Bois,
  • du Budget annexe du Patrimoine Loué
  • du Budget annexe de l’Irrigation Ouest
  • du Budget annexe du Cinéma
  • du Budget Principal de la Commune

 

  • Convention d’objectifs avec l’Association AJBCB

 

  • Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges du 21 janvier 2020 – fixation des Attributions de Compensations 2020 (provisoires)

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Recours à un vacataire pour les opérations administratives liées aux élections municipales 2020

 

AMENAGEMENT DE L’ESPACE

–          Assistance à maîtrise d’ouvrage : réalisation d’une étude diagnostique et prospective (plan-guide) pour l’aménagement futur du centre-bourg

CIMETIERE

  • Projet d’extension du cimetière de Cabans – Convention avec le Service Départemental d’Archéologie pour la réalisation du diagnostic archéologique préalable

 

INTERCOMMUNALITE

–          Approbation des modifications des statuts du SIVOM de Transports Scolaires de Belvès (Articles 3 et 9) suite au transfert de compétence du Conseil Départemental au profit de la Région

INFORMATIONS DIVERSES