Conseil Municipal

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Date / Heure
Date(s) - 11/03/2021
17:00

Emplacement
Pôle d'Animation Culturelle

Catégories


Ordre du jour

  1. FINANCES

Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe du Patrimoine Loué

Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe du Patrimoine Loué

Affectation du résultat 2020 du Budget annexe du Patrimoine Loué

 

Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe de l’Irrigation Ouest

Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe de l’Irrigation Ouest

Affectation du résultat 2020 du Budget annexe de l’Irrigation Ouest

 

Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe de la Chaufferie Bois

Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe de la Chaufferie Bois Affectation du résultat 2020 du Budget annexe de de la Chaufferie Bois

 

Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe du Cinéma

Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe du Cinéma

Affectation du résultat 2020 du Budget annexe du Cinéma

 

Approbation du compte de gestion 2020 du budget principal de la Commune

Approbation du compte administratif 2020 du budget principal de la Commune

Affectation du résultat 2020 du Budget principal de la Commune

 

  • Autorisation de dépenses d’investissement à hauteur de 25% des crédits ouverts en 2020 avant le vote du budget 2021 (Budget Principal)
  • Exonération d’un ½ mois de loyer au profit du locataire « Optique Bessey »
  • Extension du réseau électrique – Le Bourg Bas – Participation financière communale de 2231.97€ HT

 

  1. PATRIMOINE – SERVICES
  • Projet d’aménagement du Pôle de Services pour le transfert des services de la mairie : présentation du projet et lancement de la consultation pour la dévolution des travaux

 

  1. DEVELOPPEMENT
  • Adhésion au programme Petites Villes de Demain (PVD)

 

  1. SECURITE
  • Convention à passer avec le SDIS 24 pour la réalisation du schéma communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie et de participation aux contrôles techniques des Points d’Eau Incendie

 

  1. INTERCOMMUNALITE

Modification des statuts de la CCBDP pour la création de « Maison France Services » (MSAP)

 

  1. QUESTIONS DIVERSES