Conseil Municipal

Date / Heure
Date(s) - 10/04/2021
10:00 - 12:00

Emplacement
Pôle d'Animation Culturelle

Catégories

• Réunions du Conseil Municipal

Ordre du jour

1. FINANCES

Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2021

Approbation du Budget Primitif 2021 du budget annexe du Patrimoine Loué

Approbation du Budget Primitif 2021 du budget annexe de l’Irrigation Ouest

Approbation du Budget Primitif 2021 du budget annexe de la Chaufferie Bois

Approbation du Budget Primitif 2021 du budget annexe du Cinéma

Approbation du Budget Primitif 2021 du budget principal de la Commune

Prise en charge des déficits prévisionnels des Budgets annexes de l’Irrigation Ouest et du Cinéma par le budget principal

Affectation des charges inter-budgets pour l’exercice 2021

Attribution de subventions 2021 aux associations

 

2. INSTANCES

• Création d’une commission municipale chargée de la voirie
• Désignation des délégués GEMAPI auprès de la CCBDP

 

3. PATRIMOINE

• Echange de terrains non bâtis entre la commune (279m² – jardin) et l’OPH Périgord Habitat (1016m² – voirie du lotissement) dans le cadre de la vente de pavillons HLM

 

4. ECLAIRAGE PUBLIC

• SDE24 Programme de travaux 2021

 

5. SECURITE

• Convention à passer avec la SPA 24 pour le service de mise en fourrière des animaux en errance ou en difficulté sur le territoire
• Convention à passer avec le SDIS 24 pour la réalisation du schéma communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie et de participation aux contrôles techniques des Points d’Eau Incendie

 

6. QUESTIONS DIVERSES

–          Information sur le projet de Centre d’Interprétation de la grotte de Cussac.