Conseil municipal

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Date / Heure
Date(s) - 03/07/2021
09:30 - 11:30

Emplacement
Pôle d'Animation Culturelle

Catégories


Ordre du jour

 

  1. CULTURE
  • Adhésion au plan départemental d’informatisation des bibliothèques du réseau départemental de lecture publique de la Dordogne dans le cadre d’une migration de la base de données
  • Mise en place de la gratuité pour les abonnements à la médiathèque à compter du 1er août 2021 et fermeture des régies de recettes de la médiathèque (abonnements, animations)

 

  1. RESSOURCES HUMAINES
  • Accueil de stagiaire – fixation des conditions d’accueil et de gratification

 

  1. FINANCES/PATRIMOINE
  • Budget Annexe Patrimoine Loué – Admission en Non-Valeur de produits irrécouvrables (0.44€)
  • Frais de reproduction des documents administratifs – tarifs
  • Location de l’espace habitat au sein du centre technique municipal
  • Echange de terrains OPH Périgord Habitat – commune de Le Buisson – précision de la délibération N°210412

 

  1. CONTENTIEUX

Affaire NOEL /Commune de PALEYRAC – projet d’accord entre la commune et Mme NOEL Nathalie

 

  1. INFORMATIONS DIVERSES

 

  1. QUESTIONS DIVERSES

 

2nde partie

  • Visite du centre technique municipal