Conseil Municipal

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Date / Heure
Date(s) - 06/11/2021
10:00 - 12:00

Emplacement
Mairie

Catégories


Ordre du jour

 

  1. PATRIMOINE
  • Centre technique municipal – Avenant à la convention d’occupation du domaine public – remboursement des frais d’eau et d’électricité par l’occupant
  • Convention de mise à disposition de bureaux du centre social F. Meulet au profit du CIAS des Bastides Dordogne Périgord et du Conseil Départemental de la Dordogne pour l’accueil des permanences sociales
  • Convention et règlement d’utilisation du Pôle d’Animation Culturelle
  • Convention type de mise à disposition de locaux communaux au profit d’associations locales
  • Location des salles du Cinéma pour la tenue de réunions, conférences… : tarifs
  • Création d’une passerelle pour l’accessibilité du centre social F. Meulet : demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Dordogne
  • RODP : Droits de stationnement des canoés 2021 (1025€)
  • Mise en vente du chalet bois (900€) et d’un hangar métallique (1000€)

 

  1. PLUIH – URBANISME
  • Modalité de saisine par voie électronique des demandes d’autorisation d’urbanisme à compter du 1er janvier 2022
  • Débat sans vote sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

 

  1. RPQS EAU POTABLE

Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable 2020

 

  1. FINANCES
  • Attribution d’une subvention au profit de l’association BrikABrak (1500€) et de la Croix Rouge (500€)
  • Constitution d’une provision pour dépréciation des créances douteuses (Budget Principal)
  • Décisions modificatives aux budget principal et annexes 2021 (Cinéma, Patrimoine Loué et Chaufferie Bois)

 

  1. RESSOURCES HUMAINES
  • Recensement 2022 – recrutement et indemnisation des agents en charge du recensement
  • Recrutement d’un (e) responsable de cuisine à temps complet
  • Recrutement d’un (e) secrétaire de mairie à temps non complet (21/35èmes) pour le secrétariat des communes associées de Cadouin et de Paleyrac.

 

  1. Informations diverses