Conseil Municipal

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Date / Heure
Date(s) - 06/11/2021
10:00 - 12:00

Emplacement
Mairie

Catégories

Ordre du jour

Centre technique municipal – Avenant à la convention d’occupation du domaine public – remboursement des frais d’eau et d’électricité par l’occupant
Convention de mise à disposition de bureaux du centre social F. Meulet au profit du CIAS des Bastides Dordogne Périgord et du Conseil Départemental de la Dordogne pour l’accueil des permanences sociales
Convention et règlement d’utilisation du Pôle d’Animation Culturelle
Convention type de mise à disposition de locaux communaux au profit d’associations locales
Location des salles du Cinéma pour la tenue de réunions, conférences… : tarifs
Création d’une passerelle pour l’accessibilité du centre social F. Meulet : demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Dordogne
RODP : Droits de stationnement des canoés 2021 (1025€)
Mise en vente du chalet bois (900€) et d’un hangar métallique (1000€)

Modalité de saisine par voie électronique des demandes d’autorisation d’urbanisme à compter du 1er janvier 2022
Débat sans vote sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable 2020

Attribution d’une subvention au profit de l’association BrikABrak (1500€) et de la Croix Rouge (500€)
Constitution d’une provision pour dépréciation des créances douteuses (Budget Principal)
Décisions modificatives aux budget principal et annexes 2021 (Cinéma, Patrimoine Loué et Chaufferie Bois)

Recensement 2022 – recrutement et indemnisation des agents en charge du recensement
Recrutement d’un (e) responsable de cuisine à temps complet
Recrutement d’un (e) secrétaire de mairie à temps non complet (21/35èmes) pour le secrétariat des communes associées de Cadouin et de Paleyrac.