Conseil Municipal

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Date / Heure
Date(s) - 29/01/2022
09:00 - 12:00

Emplacement
Pôle d'Animation Culturelle

Catégories


Ordre du jour

  1. CULTURE
    • Présentation du projet scientifique et culturel de la nouvelle médiathèque et demande d’assistance à maitrise d’ouvrage à l’ATD24 pour le choix de l’équipe de maitrise d’œuvre

 

  1. VOIRIE – RESEAUX
  • Aménagement de l’avenue de la Dordogne (RD51E2): choix du maitre d’œuvre et du coordonnateur Sécurité Protection de la Santé
  • Aménagement de bourg avenue d’Aquitaine : demande de subvention auprès de l’Etat et du Département
  • Plan d’actions pour l’accessibilité de la voirie et des espaces publics : lancement de la procédure de réalisation du PAVEP communal
  • Programme d’éradication des luminaires boules coordonné par le SDE24 : 15 luminaires situés à Pont de Vicq, La Jacatte, Le Traux, Mestreguiral pour un coût résiduel prévisionnel 10 152.33€ et demande de DETR 2022
  • Programme d’éclairage public « EP/Fils Nus » (Modernisation du réseau suite à effacement « Fils Nus »)
    • Localisation : Mairie – rue François Meulet ; coût prévisionnel résiduel pour la commune : 13 118.58€ HT
  • Programme de génie civil de télécommunications « Fils Nus » (enfouissement coordonné des réseaux aériens de télécommunication Orange et réseaux aériens de distribution de l’électricité)
    • Localisation : Mairie – rue François Meulet ; coût prévisionnel pour la commune : 13 439.69€ HT (16 127.63€ TTC)
  • Programme d’Eclairage Public « EP/Fils Nus» – Modernisation du réseau suite à effacement « Fils Nus »
    • Localisation : Lacoste ; coût prévisionnel pour la commune : 2471.78€ HT
  • Programme d’éclairage public du giratoire RD51E et 29 commune du Buisson: convention à intervenir entre la commune, le département et le SDE24  – autorisation de signature

 

  1. ASSAINISSEMENT
  • Présentation du rapport annuel 2020 sur la qualité du service de l’assainissement collectif
  • Présentation du rapport annuel 2020 sur la qualité du service de l’assainissement non collectif

 

  1. RESSOURCES HUMAINES
  • Création d’un emploi d’adjoint d’animation principal 2èmeclasse au 1er mars 2022 à temps complet (transformation d’un emploi d’adjoint d’animation pour avancement de grade – Budget annexe du Cinéma)
  • Création d’un emploi de rédacteur principal 2ème classe au 1er mars 2022 à 28/35ème (transformation d’un emploi de rédacteur pour avancement de grade- Budget Principal de la commune)
  • Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive placé auprès du Centre de Gestion de la Dordogne
  1. FINANCES
  • Autorisation de dépenses d’investissement à hauteur maximale de 25% des crédits ouverts en 2021 avant le vote du budget 2022
  1. INSTANCES
  • Conseil Consultatif de Paleyrac : dénomination, composition, règles de fonctionnement.
  1. DIVERS
  2. Informations diverses