Conseil Municipal

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Date / Heure
Date(s) - 03/09/2022
09:00 - 11:30

Emplacement
Mairie

Catégories


Ordre du jour

1. CULTURE

Présentation des orientations du programme de réalisation de la nouvelle médiathèque (en présence des représentants du service culturel départemental, de la bibliothèque départementale de prêt et de Cinépassion)

2. PATRIMOINE

– Estimation réalisée par les services des domaines pour les biens immobiliers : bibliothèque, ancienne perception, ancienne école de Paleyrac et maison de l’enclos pointu à Paleyrac : information et suivi

– Sortie du patrimoine comptable des biens meubles réformés

– Convention d’occupation précaire à passer avec la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède pour l’accueil du 13/10 au 13/11/2022 des gens du voyage durant les travaux de réfection de l’aire d’accueil de Siorac-En-Périgord.

3. ENFANCE

– Point sur la rentrée 2022-2023

– Tarifs périscolaires applicables à compter de novembre 2022

4. FINANCES

– Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants à compter du 1er janvier 2023

– Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (budget principal) pour un montant de 413.13€

5. INTERCOMMUNALITE

– Avis sur la modification des statuts de la CCBDP ; lutte contre la désertification médicale ; Création et gestion d’un centre de santé intercommunal dont le siège administratif est situé à Beaumontois en Périgord et ses antennes à Le Buisson de Cadouin et à Monpazier

6. DIVERS

2ème partie – 11 heures

– Présentation du projet de réalisation d’une centrale solaire à Cadouin (Jarthes Nord) (en présence des représentants du porteur de projet – TSE Energy)