Conseil Municipal

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Date / Heure
Date(s) - 26/09/2015
09:30 - 12:00

Emplacement
Mairie

Catégories


ORDRE DU JOUR

  1. ADAP : agenda d’accessibilité programmé
  2. Subventions allouées aux associations
  3. Augmentation du temps de travail d’un agent du cinéma
  4. Régime indemnitaire d’un agent
  5. Contrat d’objectifs du Conseil Départemental : avenant n° 5
  6. Renouvellement du contrat passé avec Infocom pour le véhicule publicitaire
  7. Réorganisation des services administratifs : déménagement de la régie des eaux
  8. Commission d’appel d’offres : modification des membres
  9. Mise en place d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques : transfert de compétences au SDE
  10. Approbation du règlement du SYGED
  11. Décision modificative
  12. Affaires diverses