Date / Heure
Date(s) - 27/01/2024
09:30
Emplacement
Mairie du BUISSON
Catégories
Le prochain Conseil Municipal se déroulera le :
Samedi 27 janvier 2024 à 9h30
Dans la salle de réunion au 1er étage de la Mairie du Buisson
ORDRE DU JOUR
1. RESSOURCES HUMAINES
a. Protection Sociale Complémentaire – Mandat au Centre de Gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
b. Pôle culturel : lancement des opérations de recrutement au 1er avril 2024 d’un(e) responsable du pôle cinéma sous forme de contrat de projet de 3 ans.
2. FINANCES
a. Cadre d’engagement des dépenses relevant des fêtes, cérémonies, animations et évènementiels
b. Annulation de dette (produits des services de cantine et de garderie) pour un montant global de 312.90€ suite à la décision de la commission de surendettement des particuliers
3. ADRESSAGE
a. Adjonction de voies
4. INTERCOMMUNALITE
a. Adhésion au SMDE24 avec transfert de compétence « protection du point de prélèvement » et transfert de la compétence optionnelle Eau potable pour une exploitation par RDE24 de la commune de Alles-sur-Dordogne
QUESTIONS DIVERSES
