Date / Heure
Date(s) - 09/03/2024
09:30 - 11:30
Emplacement
Mairie
Catégories
Le prochain conseil municipal se déroulera le Samedi 9 mars 2024 à 9h30 dans la salle de réunion du 1er étage de la Mairie.
Ordre du jour
1. FINANCES
Vote du compte de gestion 2023 du budget annexe du Patrimoine Loué
Vote du compte administratif 2023 du budget annexe du Patrimoine Loué
Affectation du résultat 2023
Vote du compte de gestion 2023 du budget annexe de la Chaufferie Bois
Vote du compte administratif 2023 du budget annexe de la Chaufferie Bois
Affectation du résultat 2023
Vote du compte de gestion 2023 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
Vote du compte administratif 2023 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
Affectation du résultat 2023
Vote du compte de gestion 2023 du budget annexe du Cinéma
Vote du compte administratif 2023 du budget annexe du Cinéma
Affectation du résultat 2023
Vote du compte de gestion 2023 du budget principal de la Commune
Vote du compte administratif 2023 du budget principal de la Commune
Affectation du résultat 2023
Autorisation de dépenses d’investissement à hauteur maximale de 25% des crédits ouverts en 2023 avant le vote du budget 2024 :
Budget principal de la commune
Budget annexe du cinéma
Extension de la maison médicale
Budget Annexe du Patrimoine Loué – emprunt de 120 000€ à contracter pour le financement des travaux d’extension
Tarifs cinéma 2024
Fixation du tarif réduit pour les moins de 18 ans (4€), demandeurs d’emploi et personnes en situation de handicap (6€), animations (Unipop, festival, etc.) 6€
Fixation des tarifs de vente d’affiches (petit format 1 euro, grand format 2 euros)
2. PATRIMOINE
Engagement des démarches de mise en vente de l’ancienne bibliothèque : recours à un agent immobilier
3. CULTURE
Renouvèlement de l’adhésion de la commune au Plan Départemental de Lecture Publique et conventionnement avec le département
4. RESTAURATION SCOLAIRE
Convention avec l’ATD24 pour une restauration scolaire 100% faite maison, 100% bio et locale
5. RESSOURCES HUMAINES
Actualisation des ratios d’avancement de grade à 100% au 1er janvier 2024 – retrait de la délibération N°231205 et fixation des ratios d’avancement de grade à 100% à compter de 2024
