18 novembre – Ordre du jour

DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

• AVENANT N° 1 à la Convention cadre Petites Villes de Demain – Opération de Revitalisation du Territoire des communes de Beaumontois en Périgord, Lalinde et Le Buisson de Cadouin et la CCBDP signée le 14 avril 2023

DEFENSE INCENDIE

• Attribution d’une subvention d’équipement au profit de l’Asa d’irrigation de Paleyrac et conventionnement avec l’Asa pour la défense incendie sur le territoire communal

CITOYENNETE – CULTURE

• Ecole de musique associative – subvention complémentaire 2025 au profit de l’association « l’école buissonnière » d’un montant de 5000 €
• Animations à la Médiathèque – programmation 2026 – convention avec la bibliothèque départementale pour le prêt de matériel numérique
• Découverte de l’anglais à l’école – Reconduction de l’opération Happy Kids à l’école sur 2025-2026

FINANCES

• Reversement au profit du Cias des Bastides Dordogne Périgord du solde des produits de dégrèvement à la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties acquittées pour la MARPA
• Complément de subvention d’équilibre au profit du Budget Annexe du Cinéma
• DM4 – Budget principal de la commune 2025
• DM1 – Budget annexe du Cinéma 2025

Informations diverses

12 septembre – Ordre du jour

PATRIMOINE

• Extension du Cimetière de Cabans – Attribution des marchés de travaux
• Conventions APL de deux logements (Ancienne école de Cadouin et Ancienne école de Paleyrac) : dénonciation
• Ancienne bibliothèque – déclassement
• Eclairage public – souscription au programme du SDE24 « Nouvelle Donne » pour la modernisation de l’éclairage public

FINANCES

• Régularisation de l’intégration à l’inventaire du « bien sans maitre » pour une valeur de 135 000€ (opérations d’ordre budgétaires) cf. DM
• DM3 – Budget principal de la commune

RESSOURCES HUMAINES

• Lancement de l’appel à candidature pour le remplacement du policier municipal partant en retraite au 1er juillet 2026 ; recrutement au 1er janvier 2026.

Informations diverses

18 juillet 2025 – Ordre du jour

1ère partie

Présentation du projet de tiers-lieu sur notre commune par M. Stéphane CORTIER et M. Vincent GRECO

FINANCES

• Budget Principal 2025 – Décision Modificative N°2
• Subvention à l’Association Amicale Laïque du Buisson (montant : 253€) pour le financement du supplément transport AR gare (voyage des CM2 à Taussat)

PÔLE CULTUREL

• Nouvelle médiathèque : présentation du programme de travaux ; fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre, plan de financement ; demande de subventions

PATRIMOINE

• Camping du Pont de Vic – nouveau bail 2026-2038 : proposition de minoration des loyers 2026 et 2027

OM – POLICE

• SMD3 – Convention de coopération pour la prévention, la constatation des infractions relatives à l’abandon d’ordures, de déchets, de matériaux ou d’autres objets en pied de borne de collecte et enlèvement des dépôts sauvages

RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un poste d’Agent de Maîtrise au 1er septembre 2025 (promotion interne) à temps complet

Informations diverses

13 juin 2025 – Ordre du jour

CULTURE

• Festival BD en Bastides 2025 : Partenariat avec l’association « Lire et Relire » pour l’organisation de la 1ère édition du Festival BD au Buisson de Cadouin les 27,28 et 29 juin 2025 – subvention (5000€)

VIE ASSOCIATIVE

• Subvention à l’Association « Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles » de Dordogne (montant 50€)

INTERCOMMUNALITÉ

• Recomposition du Conseil Communautaire (année précédant le renouvèlement général des conseil municipaux)

SERVICES PUBLICS – MOBILITÉ

• Motion proposée au Conseil Municipal concernant le projet de fermeture des guichets de la gare du Buisson.

Informations diverses

9 avril 2025 – Ordre du jour

FINANCES

• Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2025
• Approbation du Budget Primitif 2025 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Approbation du Budget Primitif 2025 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Approbation du Budget Primitif 2025 du budget annexe de la Chaufferie Bois
• Approbation du Budget Primitif 2025 du budget annexe du Cinéma
• Approbation du Budget Primitif 2025 du budget principal de la Commune
• Prise en charge des déficits prévisionnels des Budgets annexes de l’Irrigation Ouest et du Cinéma par le budget principal
• Affectation des charges inter-budgets pour l’exercice 2025
• Attribution des subventions 2025 aux associations
• Non classement du réseau de chaleur de Cadouin

CULTURE

• Tarifs culturels 2025 au 1er juin 2025
• Festival BD en Bastides 2025 : Conventions avec le Conseil Départemental de la Dordogne pour le prêt et l’usage de matériel et d’une valise « MASHUP BOX »

INTERCOMMUNALITÉ

• Avis sur l’adhésion et le transfert de compétence au SMDE24
  • Eau et Assainissement collectif (commune de Journiac)
  • Protection de la ressource (Saint-Vincent de Cosse)

Informations diverses

8 mars 2025 – Ordre du jour

FINANCES

• Vote du compte financier unique2024 du budget annexe du Patrimoine Loué
• Affectation du résultat 2024
• Vote du compte financier unique2024 du budget annexe de la Chaufferie Bois
• Affectation du résultat 2024
• Vote du compte financier unique2024 du budget annexe de l’Irrigation Ouest
• Affectation du résultat 2024
• Vote du compte financier unique2024 du budget annexe du Cinéma
• Affectation du résultat 2024
• Vote du compte financier unique2024 du budget principal de la Commune
• Affectation du résultat 2024
• Autorisation de dépenses d’investissement à hauteur maximale de 25% des crédits ouverts en 2024 avant le vote du budget 2024 – Budget principal de la commune et budgets annexes

URBANISME – PATRIMOINE

• Acceptation d’une offre de concours présentée par l’Association diocésaine de Périgueux – réfection des toits de la sacristie et de l’église du Buisson
• Défense incendie à Paleyrac :
  • Présentation du projet et plan de financement (avec ouverture anticipée des crédits en investissement sur le budget principal de la commune)
  • Convention à passer avec l’ASA de Paleyrac, propriétaire du réseau d’irrigation.

Informations diverses

18 janvier 2025 – Ordre du jour

SOLIDARITÉ AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE

• Don destiné à soutenir les victimes du cyclone Chido

URBANISME – PATRIMOINE

• Avis sur les projets de Périmètres Délimités des Abords des monuments historiques – Manoir de la Bourgonie au Buisson de Cadouin
• Convention de mise à disposition d’une partie du Pôle de rencontres au profit de l’association « école de musique buissonnière »

Questions diverses