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Délibérations 2026

Mise à jour le 07/05/2026

28 avril 2026 – Ordre du Jour

FINANCES

  • Vote du compte financier unique 2025 du budget annexe du Patrimoine Loué Affectation du résultat 2025
  • Vote du compte financier unique 2025 du budget annexe de la Chaufferie Bois Affectation du résultat 2025
  • Vote du compte financier unique 2025 du budget annexe de l’irrigation Ouest Affectation du résultat 2025
  • Vote du compte financier unique 2025 du budget annexe du Cinéma Affectation du résultat 2025
  • Vote du compte financier unique 2025 du budget principal de la Commune Affectation du résultat 2025
  • Vote des taux de la fiscalité directe locale 2026
  • Adoption du Budget Primitif 2026 du budget annexe du Patrimoine Loué Adoption du Budget Primitif 2026 du budget annexe de la Chaufferie Bois
  • Adoption du Budget Primitif 2026 du budget annexe de l’irrigation Ouest Adoption du Budget Primitif 2026 du budget annexe du Cinéma
  • Adoption du Budget Primitif 2026 du budget principal de la Commune Affectation des charges inter-budgets pour l’exercice 2026
  • Attribution des subventions aux associations pour 2026

Questions diverses

9 avril 2026 – Ordre du Jour

1- INSTANCES

  • Délégation d’attributions du conseil municipal au maire
  • Mise en place des commissions municipales
  • Adoption du règlement intérieur
  • Désignation des représentants aux organismes extérieurs
  • Fixation du cadre des dépenses relevant des fêtes et cérémonies

 

2- PATRIMOINE

  • Cession d’une partie de la parcelle A158 à Monsieur ZAMPERINI
  • Acquisition de la parcelle A 3371 à M. ZAMPERINI

  21 mars 2026 – Ordre du jour

  • Installation du conseil municipal
  • Election du maire
  • Election du maire délégué de Cadouin
  • Election du maire délégué de Paleyrac
  • Fixation du nombre d’adjoints et élection des adjoints
  • Fixation des indemnités de fonctions des élus
  • Lecture et remise de la charte de l’élu local

31 Janvier – Ordre du jour

 RESSOURCES HUMAINES

  • Renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès de la Régie Départementale de l’Eau du 1er mars 2026
    au 07 avril 2027.

FINANCES

  • Autorisation de dépenses d’investissement à hauteur maximale de 25% des crédits ouverts en 2025 avant le vote
    du budget 2025 – Budget principal de la commune

TRAVAUX

  • Étude et déplacement d’un candélabre d’éclairage public dans le cadre de travaux d’élargissement du trottoir aux
    normes PMR et de mise aux normes des passages piétons – Avenue de la Gare

CULTURE

  • Médiathèque : Convention de prêt gracieux d’une valise Mashup Box pour la réalisation d’animations multimédia
    du 31 mars au 18 juin 2026

Informations diverses